Aller au contenu
Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Publication du site

Le présent site www.collectif-orientation.fr est édité par l’association Collectif Orientation, dont le siège est situé 5, rue Alphonse Bertillon – 75015 Paris.
Directeur de publication : Isabelle Andrieu – Déléguée Générale
Hébergeur : OVH

 

Politique de confidentialité

Conformément à la loi “informatique et libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse électronique suivante : collectiforientation@gmail.com ou par courrier postal : 5, rue Alphonse Bertillon – 75015 Paris.

Les informations que vous fournissez au Collectif Orientation ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.

 

Collecte de données à caractère personnel

Les informations recueillies sur ce site internet sont enregistrées dans un fichier informatisé par le Collectif Orientation pour un objet spécifique et prédéfini sur le formulaire concerné (prise de contact avec l’association ou versement du solde de la taxe d’apprentissage). La base légale du traitement est le consentement.

Les données collectées seront communiquées uniquement aux équipes du Collectif Orientation.

Les données sont conservées pendant une année maximum.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Isabelle Andrieu à l’adresse suivante: collectiforientation@gmail.com

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.collectif-orientation.fr sont la propriété du Collectif Orientation ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation assignment writing. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.